Formulaires

Banque de formulaires utiles pour les chasseurs meusiens : retrouvez plus de 30 documents pour faciliter toutes vos démarches administratives.

 

ACCA :

Statuts types

Règlement intérieur

Règlement de chasse

Modèle d’un compte-rendu d’AG

 

Armes :

Le nouveau régime de classement des armes de chasse

Cerfa Arme de catégorie C (soumise à déclaration)

Cerfa Arme de catégorie D (en vente libre ou soumise à enregistrement)

 

Chasse à l’arc :

Demande d’inscription à une formation

 

Clôtures  électriques :

Formulaire de demande de prêt

Subvention clôtures – formulaire

Subvention clôtures – notice

 

Garde particulier :

Régulation par les gardes particuliers

Lettre au préfet pour demande de reconnaissance d’aptitude technique

Commission de garde particulier

 

Grand Gibier :

Formulaire clôtures protection 2016

Notice Formulaire clôtures protection 2016

Calendrier de chasse

Constat du tir d’été du brocard

Constat de tir Cerf

Constat de remplacement supplément

Autorisation de chasser sur les parcelles de maïs

Attestation sur l’honneur pour perte de bracelet

Déclaration d’agrainage du Grand Gibier

Demande de bracelets sangliers supplémentaires

 

Permis de chasser :

Remplacement du permis / demande de duplicata

Première demande / chasse accompagnée

Renouvellement annuel : bon de commande

Renouvellement annuel : tarifs

Renouvellement annuel : notice explicative

Renouvellement annuel : assurance

Communes limitrophes de la Meuse

 

Petit Gibier :

Circulaire suivi du petit gibier sédentaire

 

Régulation des prédateurs et déprédateurs :

Modèle de déclaration de destruction à tir (arrêté du 28 juin 2011)

Déclaration de piégeage

Compte-rendu annuel de piégeage

Candidature piégeage

Attestation de prédation

Arrêté du 5 août 2015 fixant la liste des animaux classés nuisibles

 

Suivi de mortalité extra cynégétique :

Mortalité extra cynégétique