Banque de formulaires utiles pour les chasseurs meusiens : retrouvez plus de 30 documents pour faciliter toutes vos démarches administratives.
Armes :
Le nouveau régime de classement des armes de chasse
Cerfa Arme de catégorie C (soumise à déclaration)
Cerfa Arme de catégorie D (en vente libre ou soumise à enregistrement)
Chasse à l’arc :
Demande d’inscription à une formation
Clôtures électriques :
Formulaire Subvention pour pose et entretien de clôtures 2023
(à partir du 1er juillet, les demandes reçues ne seront plus prises en compte)
Notice 2023- Subvention clôtures
Garde particulier :
Lettre au préfet pour demande de reconnaissance d’aptitude technique
Commission de garde particulier
Relevé annuel de prises Gardes Particuliers
Grand Gibier :
Constat du tir d’été du brocard
Constat de remplacement supplément
Autorisation de chasser sur les parcelles de maïs
Attestation sur l’honneur pour perte de bracelet
Convention d’agrainage du Grand Gibier ( conforme SDGC 2019-2025)
Demande de bracelets sangliers supplémentaires
Demande de fusion de plan de chasse
Permis de chasser :
Petit Gibier :
Circulaire suivi du petit gibier sédentaire
Régulation des prédateurs et déprédateurs :
Modèle de déclaration de destruction à tir
Compte rendu annuel de piégeage 2022-2023
Attestation de prédation – https://forms.gle/Nht93qJ7FNh7eU939
Arrêté du 03/07/2019 fixant la liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
Arrêté fixant la liste des communes où la présence du Castor d’Eurasie est avérée
Arrêté fixant la liste des espèces non indigènes