Formulaires
Banque de formulaires utiles pour les chasseurs meusiens : retrouvez plus de 30 documents pour faciliter toutes vos démarches administratives.
ACCA :
Armes :
Le nouveau régime de classement des armes de chasse
Cerfa Arme de catégorie C (soumise à déclaration)
Cerfa Arme de catégorie D (en vente libre ou soumise à enregistrement)
Chasse à l’arc :
Demande d’inscription à une formation
Clôtures électriques :
Subvention clôtures – formulaire
Garde particulier :
Régulation par les gardes particuliers
Lettre au préfet pour demande de reconnaissance d’aptitude technique
Commission de garde particulier
Grand Gibier :
Constat du tir d’été du brocard
Constat de remplacement supplément
Autorisation de chasser sur les parcelles de maïs
Attestation sur l’honneur pour perte de bracelet
Déclaration d’agrainage du Grand Gibier
Demande de bracelets sangliers supplémentaires
Permis de chasser :
Remplacement du permis / demande de duplicata
Première demande / chasse accompagnée
Renouvellement annuel : bon de commande
Renouvellement annuel : tarifs
Renouvellement annuel : notice explicative
Renouvellement annuel : assurance
Petit Gibier :
Circulaire suivi du petit gibier sédentaire
Régulation des prédateurs et déprédateurs :
Modèle de déclaration de destruction à tir (arrêté du 28 juin 2011)
Compte-rendu annuel de piégeage
Arrêté du 5 août 2015 fixant la liste des animaux classés nuisibles