Formulaires
Banque de formulaires utiles pour les chasseurs meusiens : retrouvez plus de 30 documents pour faciliter toutes vos démarches administratives.
ACCA :
Armes :
Le nouveau régime de classement des armes de chasse
Cerfa Arme de catégorie C (soumise à déclaration)
Cerfa Arme de catégorie D (en vente libre ou soumise à enregistrement)
Chasse à l’arc :
Demande d’inscription à une formation
Clôtures électriques :
Subvention clôtures – formulaire
Garde particulier :
Régulation par les gardes particuliers
Lettre au préfet pour demande de reconnaissance d’aptitude technique
Commission de garde particulier
Grand Gibier :
Constat du tir d’été du brocard
Constat de remplacement supplément
Autorisation de chasser sur les parcelles de maïs
Attestation sur l’honneur pour perte de bracelet
Convention d’agrainage du Grand Gibier ( conforme SDGC 2019-2025)
Demande de bracelets sangliers supplémentaires
Permis de chasser :
Remplacement du permis / demande de duplicata
Première demande / chasse accompagnée
Renouvellement annuel : bon de commande
Renouvellement annuel : tarifs
Renouvellement annuel : notice explicative
Renouvellement annuel : assurance
Petit Gibier :
Circulaire suivi du petit gibier sédentaire
Régulation des prédateurs et déprédateurs :
Modèle de déclaration de destruction à tir (arrêté du 28 juin 2011)
Compte-rendu annuel de piégeage
Arrêté du 5 août 2015 fixant la liste des animaux classés nuisibles