Banque de formulaires utiles pour les chasseurs meusiens : retrouvez plus de 30 documents pour faciliter toutes vos démarches administratives.


Armes :

Le nouveau régime de classement des armes de chasse

Cerfa Arme de catégorie C (soumise à déclaration)

Cerfa Arme de catégorie D (en vente libre ou soumise à enregistrement)


Clôtures  électriques :

Formulaire de demande de prêt

Formulaire Subvention pour pose et entretien de clôtures 2023

(à partir du 1er juillet, les demandes reçues ne seront plus prises en compte)

Notice 2023- Subvention clôtures


Garde particulier :

Lettre au préfet pour demande de reconnaissance d’aptitude technique

Commission de garde particulier

Relevé annuel de prises Gardes Particuliers


Grand Gibier :

Compte rendu de battue

Constat du tir d’été du brocard

Constat de tir Cerf

Guide pratique du cerf

Constat de remplacement supplément 

Autorisation de chasser sur les parcelles de maïs

Attestation sur l’honneur pour perte de bracelet

Convention d’agrainage du Grand Gibier ( conforme SDGC 2019-2025)

Demande de bracelets sangliers supplémentaires

Demande de fusion de plan de chasse


Petit Gibier :

Circulaire suivi du petit gibier sédentaire


Régulation des prédateurs et déprédateurs :

Modèle de déclaration de destruction à tir

Déclaration de piégeage

Compte rendu annuel de piégeage 2022-2023

Candidature piégeage

Attestation de prédation – https://forms.gle/Nht93qJ7FNh7eU939

Arrêté du 03/07/2019 fixant la liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

Arrêté fixant la liste des communes où la présence du Castor d’Eurasie est avérée

Arrêté fixant la liste des espèces non indigènes


Suivi de mortalité extra cynégétique :

Mortalité extra cynégétique


Déclaration des appelants :

Formulaire Détenteur Appelants Chasse Gibier d’Eau