Formulaires

Banque de formulaires utiles pour les chasseurs meusiens : retrouvez plus de 30 documents pour faciliter toutes vos démarches administratives.

Armes :

Le nouveau régime de classement des armes de chasse

Cerfa Arme de catégorie C (soumise à déclaration)

Cerfa Arme de catégorie D (en vente libre ou soumise à enregistrement)

Chasse à l’arc :

Demande d’inscription à une formation

Clôtures  électriques :

Formulaire de demande de prêt

Subvention clôtures – formulaire

Subvention clôtures – notice

Garde particulier :

Lettre au préfet pour demande de reconnaissance d’aptitude technique

Commission de garde particulier

Relevé annuel de prises Gardes Particuliers

Grand Gibier :

Calendrier de chasse

Constat du tir d’été du brocard

Constat de tir Cerf

Guide pratique du cerf

Constat de remplacement supplément

Autorisation de chasser sur les parcelles de maïs

Attestation sur l’honneur pour perte de bracelet

Convention d’agrainage du Grand Gibier ( conforme SDGC 2019-2025)

Demande de bracelets sangliers supplémentaires

Permis de chasser :

Demande de duplicata

Demande de chasse accompagnée

Petit Gibier :

Circulaire suivi du petit gibier sédentaire

Régulation des prédateurs et déprédateurs :

Modèle de déclaration de destruction à tir

Déclaration de piégeage

Compte-rendu annuel de piégeage

Candidature piégeage

Attestation de prédation

Arrêté du 03/07/2019 fixant la liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

Arrêté fixant la liste des communes où la présence du Castor d’Eurasie est avérée

Arrêté fixant la liste des espèces non indigènes

Suivi de mortalité extra cynégétique :

Mortalité extra cynégétique